Nous voulons que SoundCloud soit une communauté où chacun se sente à la fois autonome, en sécurité et respecté. Ceci est l'affaire de tous. Cette page contient des informations importantes sur nos règles concernant l'utilisation de SoundCloud et s'applique à tous les types de contenu de la plateforme, dont les images, les listes de lecture, les commentaires, les messages, les biographies, les descriptions, les noms d'utilisateur, les titres de morceaux et de listes de lecture, etc. Veuillez prendre le temps de lire attentivement ces informations, car nous prenons ces règles très au sérieux et attendons de vous que vous fassiez de même.
Nos règles sont organisées par thème et les exemples de ce que vous pouvez faire et ne pas faire cités dans les rubriques ci-dessous sont fournis à titre indicatif uniquement et ne sont pas exhaustifs. SoundCloud se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé contraire à ses conditions d'utilisation et/ou aux présentes règles à sa discrétion. Pour en savoir plus sur la manière dont nous modérons et luttons contre tout contenu non conforme, veuillez consulter nos politiques de modération de contenu et d'application des règles.
Nous avons toujours cherché à créer une communauté diversifiée et collaborative où les droits des créateurs sont respectés.
Vous êtes responsable de toutes les activités liées à votre compte, y compris de tout le contenu que vous publiez. Si vous publiez du contenu appartenant à un tiers (par exemple, si vous agissez au nom d'un artiste ou d'un label en qualité de distributeur, d'agence de promotion, de manager ou de diffuseur radio) ou si vous utilisez le contenu d'un tiers dans un remix ou une autre œuvre similaire, il est de votre responsabilité d'obtenir l'autorisation de tous les titulaires de droits concernés pour publier ce contenu sur SoundCloud. Toute personne qui met en ligne le contenu d'un tiers sans disposer des autorisations nécessaires s'expose au retrait de ce contenu et/ou à la résiliation de son compte.
Lorsque vous signalez un contenu contrefaisant, nous considérons que ce signalement est abusif si vous n'êtes pas le titulaire des droits ou un agent autorisé de celui-ci (comme l'avocat ou le manager du titulaire des droits). En cas de signalement abusif, vous pouvez être tenu civilement responsable des dommages subis par SoundCloud (y compris des coûts et des frais juridiques), par la personne dont vous signalez le contenu ou par tout titulaire de droits d'auteur ou licencié autorisé à la suite du retrait du contenu. De plus, vous vous exposez au blocage voire, dans certains cas, à la résiliation de votre compte si nous pensons que vous avez signalé du contenu de manière abusive. Si vous ne possédez pas les droits d'auteur sur le contenu contrefaisant, ne le signalez pas.
Si vous n'êtes pas sûr de pouvoir mettre en ligne du contenu, lisez nos pages d'information sur les droits d'auteur. Si vous pensez que quelqu'un enfreint vos droits d'auteur, faites-le nous savoir.
Les critiques doivent toujours porter sur le contenu et non sur le caractère personnel de l'individu qui l'a créé. Veuillez partager votre opinion avec les autres, mais de manière constructive. Avant de publier des commentaires, demandez-vous toujours si vous apprécieriez de les recevoir. Si ce n'est pas le cas, ne les publiez pas.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous ne tolérons aucun comportement abusif ou menaçant au sein de la communauté et sur la plateforme. Nous considérons comme abusive toute activité ayant pour but ou pour résultat probable d'attaquer ou de rabaisser autrui. Cela inclut, sans s'y limiter, tout contenu visant à sexualiser ou à humilier d'autres utilisateurs. Toute personne se livrant à ce type d'activité risque la résiliation immédiate et définitive de son compte.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous définissons le harcèlement comme la poursuite d'un contact indésirable avec une personne qui a indiqué ne pas vouloir être en contact avec une autre. Le harcèlement se produit généralement sur une période prolongée, alors qu'un comportement abusif peut-être ponctuel. Par conséquent, si une personne envoie plusieurs messages ou commentaires indésirables à un autre utilisateur, elle risque la résiliation immédiate et permanente de son compte.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous n'autorisons pas le partage d'informations personnelles ou sensibles d'une autre personne (ou entité) sans son autorisation. Cela comprend les enregistrements de conversations privées, les noms complets, les photographies, les numéros de téléphone placés sur liste rouge et les adresses postales ou électroniques.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
En tant que plateforme conçue pour répondre aux besoins des créateurs, nous encourageons l'utilisation de noms de scène ou d'identités professionnelles sur SoundCloud. Cependant, vous ne pouvez pas usurper l'identité d'une autre personne ou vous faire passer pour celle-ci, ni publier des informations ou du contenu intentionnellement trompeurs.
Vous ne devez pas créer de profils ou publier du contenu destiné à faire en sorte que les gens vous prennent pour quelqu'un d'autre. Vous ne devez pas utiliser le nom ou la marque d'un tiers sans son autorisation, ni prétendre être associé à quelqu'un que vous n'êtes pas, même si vous pensez aider cette personne en le faisant. Cela s'applique à tous, des créateurs les plus populaires aux utilisateurs occasionnels de SoundCloud.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous n'autorisons aucun contenu qui est principalement à caractère sexuel ou qui pourrait être perçu comme une aide à la satisfaction sexuelle. Cela inclut, sans s'y limiter, les images ou les enregistrements contenant des scènes de nudité ou des descriptions détaillées d'actes sexuels, ou des liens vers des sites pornographiques.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous n'autorisons pas l'exploitation des enfants et SoundCloud ne laisse place à aucun type de contenu, de comportement ou de compte qu pourrait exploiter ou mettre en danger des enfants, ou qui affiche ou promeut l'exploitation sexuelle des enfants. Un enfant est une personne âgée de moins de 18 ans.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous n'autorisons aucun contenu, y compris, sans s'y limiter, des images, des podcasts ou du texte, sur SoundCloud qui montre ou promeut le suicide, l'automutilation, les troubles alimentaires ou l'abus de substances.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Chez SoundCloud, nous interdisons formellement la diffusion de contenu à caractère terroriste et nous nous engageons à retirer rapidement ce type de contenu de la plateforme. Même si nous tenons compte des listes d'organisations désignées comme terroristes de l'ONU, des États-Unis et de l'UE, nous suivons et appliquons également l'article 3 du règlement (UE) 2021/784 du Parlement européen et du Conseil.
Nous prenons des mesures proactives pour lutter contre la diffusion de contenu à caractère terroriste sur notre plateforme, notamment en nous associant à un fournisseur tiers spécialisé dans la détection et le retrait de contenu à caractère terroriste. En s'appuyant sur divers outils technologiques, ce fournisseur automatise le retrait des contenus manifestement contrefaisants et permet à notre équipe Confiance et sécurité d'assurer la sécurité des utilisateurs en signalant d'autres contenus potentiellement contrefaisants en vue d'un examen plus approfondi. En plus de ces mesures proactives, nous avons mis en place une procédure de réclamation simple et efficace pour faire respecter ces politiques :
Contenu signalé par les utilisateurs :
Nous vous encourageons à signaler tout contenu ou comportement qui pourrait enfreindre nos politiques de lutte contre le terrorisme. Tout contenu à caractère terroriste signalé par un utilisateur et classé comme tel après examen est considéré comme une demande urgente et retiré en priorité. Nous procédons à un examen dans les meilleurs délais, conformément aux exigences légales applicables.
Contenu signalé par les autorités nationales :
Nous nous engageons également à donner la priorité à l'examen et au retrait de tout contenu à caractère terroriste signalé au moyen d'une injonction de retrait par toute autorité nationale compétente d'un État membre de l'UE. Ces injonctions de retrait sont séparées/filtrées et traitées rapidement conformément aux exigences légales en vigueur.
SoundCloud maintient sa position sur l'interdiction de diffusion et le retrait de tout contenu à caractère terroriste signalé ou proactivement détecté comme tel par ses utilisateurs et les forces de l'ordre. SoundCloud s'engage à contrôler et à revoir régulièrement ses processus de modération afin de garantir leur efficacité et leur conformité aux réglementations en vigueur.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous n'autorisons pas l'intimidation ni les menaces de violence entre nos utilisateurs ou à l'encontre du grand public ou des employés de SoundCloud. Nous n'autorisons pas non plus la glorification ou l'incitation à des actes violents contre un individu ou le grand public. Tout contenu excessivement violent, tant dans les images que dans le langage, est interdit.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
SoundCloud permet la présentation de croyances et d'opinions personnelles. Cependant, nous n'autorisons aucun comportement ou contenu qui promeut ou encourage la haine, la discrimination ou la violence envers d'autres personnes en raison de leur origine raciale, de leur identité culturelle, de leur origine ethnique, de leurs croyances religieuses, de leur handicap, de leur l'identité de genre ou de leur orientation sexuelle. Nous utiliserons notre pouvoir discrétionnaire si nécessaire pour déterminer si des croyances ou opinions incitent à la haine.
N'oubliez pas qu'en vertu des lois applicables, tout contenu relatif au nazisme ou à Daech est illégal et sera supprimé sans discussion, sauf s'il est clairement utilisé à des fins éducatives ou journalistiques.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous savons que SoundCloud est une plateforme populaire pour l'hébergement de podcasts, et nous accueillons avec plaisir ceux qui ont choisi d'utiliser notre plateforme pour cette raison. Nous invitons nos utilisateurs à exprimer et à discuter de leurs opinions sur presque tous les sujets. Ceci étant dit, nous nous réservons le droit de décider à quel moment ces discussions, expressions et opinions visent à nuire à un groupe d'individus ou se transforment en discours de haine, en abus ou en désinformation. Dans ce cas, les utilisateurs risquent la suppression de certains épisodes ou la suspension de leur compte. Nous n'autorisons pas non plus les podcasts associés à des groupes illégaux ou haineux, même si le contenu lui-même n'enfreint pas nos Conditions d'utilisation.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
En tant que plateforme qui promeut la liberté d'expression et connecte des millions de personnes, nous pensons qu'il est de notre responsabilité d'adopter une position claire sur la question de la désinformation. Même si ce concept n'est pas nouveau, l'ère du numérique a rendu plus facile que jamais la diffusion d'informations presque partout dans le monde.
Nous sommes conscients qu'aujourd'hui, de nombreuses personnes utilisent Internet et les réseaux sociaux comme principale source d'information. Par conséquent, afin de préserver la confiance et la sécurité de notre communauté, nous ne tolérons pas l'utilisation d'informations fausses, fabriquées ou manipulées, en particulier lorsqu'elles sont présentées comme des faits et qu'elles constituent une menace potentielle ou un danger à long terme pour le bien-être de nos utilisateurs et de la société en général. Ce type d'informations peut prendre de nombreuses formes, mais il est souvent mis en ligne dans le but d'influencer le discours politique.
En outre, nous pensons que nous devons explicitement indiquer que nous n'autorisons en aucun cas la publication ou le partage d'idéologies néfastes qui désinforment le public, telles que celles qui nient la survenue d'événements violents ou ciblent un individu ou un groupe protégé en incitant à la peur, à la haine ou aux préjugés.
Tout utilisateur dont le contenu peut être jugé contraire à nos Conditions d'utilisation s'expose à la résiliation immédiate et permanente de son compte. Nous vous encourageons à veiller à l'exactitude de votre contenu, car chaque utilisateur est seul responsable de ce qu'il met en ligne.
Ceci étant dit, nous vous encourageons à exprimer et discuter de votre opinion avec autrui si elle est présentée très clairement comme telle et conforme aux reste de ces règles.
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
SoundCloud vise à aider les créateurs à communiquer directement avec leurs fans et à développer leur audience. Nous savons que la promotion de votre travail est importante et nous vous encourageons à rechercher des fans et d'autres personnes qui vous ressemblent. D'après notre expérience, les formes de promotion les plus efficaces reposent sur des interactions significatives entre les créateurs et leur public.
Cependant, il existe une différence entre le développement de ces connexions et un partage excessif avec les membres de la communauté. Afin d'encourager une relation bidirectionnelle entre les créateurs et les fans, nous avons mis en place des restrictions techniques pour limiter les activités contraires à ce principe. De plus, notre objectif est de faire de SoundCloud une zone exempte de spam. Pour soutenir cet effort, nous avons mis en place des politiques qui interdisent le spamming et l'utilisation de services connexes contraires à nos Conditions d'utilisation.
Plus précisément, il n'est pas possible de :
Ce que vous pouvez faire :
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Nous visons à créer et à encourager une communauté où le comportement de nos utilisateurs est conforme aux présentes règles et où les individus sont chacun responsables de leur utilisation de la plateforme. Dans le cas contraire, nous avons également mis en place différentes mesures pour suivre certains types de contenu qui enfreignent nos Conditions d'utilisation.
Cela dit, si vous constatez qu'un contenu enfreint manifestement les présentes règles ou nos Conditions d'utilisation ou qu'il est autrement illégal, par exemple en cas d'usurpation d'identité, de comportement abusif ou menaçant, de contenu pornographique ou de propos malveillants, veuillez le signaler.
Notre équipe Confiance et sécurité examinera tous les rapports objectivement et retirera tout contenu qui enfreint nos Conditions d'utilisation, les présentes règles ou le droit applicable. Pour signaler du contenu, utilisez le formulaire d'aide approprié de notre Help Center ou nos boutons de signalement sur le site
N'oubliez pas qu'un élément que vous trouvez inacceptable n'est pas nécessairement en violation de nos Conditions d'utilisation ou illégal. Nous essayons de maintenir une approche juste et équilibrée, mais le signalement d'un contenu n'entraînera pas toujours le retrait de celui-ci s'il n'enfreint pas nos règles, nos Conditions d'utilisation ou le droit applicable.
Pour en savoir plus sur l'envoi de signalements, la modération et l'application des règles, veuillez consulter nos politiques de modération de contenu et d'application des règles.
Si nous pensons que votre activité enfreint les présentes règles, nos Conditions d'utilisation, toute autre politique associée ou le droit applicable, nous vous enverrons un avertissement écrit à l'adresse e-mail associée à votre compte, ainsi qu'un exposé des motifs. Si nous vous envoyons plus de deux de ces avertissements, nous pourrons suspendre ou résilier votre compte à notre discrétion.
Dans certains cas, par exemple lorsque nous estimons que votre compte est dédié à l'activité contrefaisante, nous nous réservons le droit de résilier votre compte immédiatement, sans avertissement préalable, à notre discrétion. En cas de suspension ou de résiliation de votre compte, nous vous en informerons en vous expliquant les motifs et vous aurez la possibilité de contester cette décision.
Pour en savoir plus sur la façon dont nous appliquons nos politiques et sur les mesures que nous pouvons prendre à votre encontre, veuillez consulter nos Conditions d'utilisation, ainsi que nos politiques de modération de contenu et d'application des règles.
Date de dernière modification : 18 décembre 2023